Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACQUEYRAS CUVÉE DE L EUSE
EARL ANDRE RICHARD, EARL

Numéro de dépôt :
4115154
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
VACQUEYRAS CUVÉE DE L EUSE de EARL ANDRE RICHARD

Présentation de la marque VACQUEYRAS CUVÉE DE L EUSE

Déposée le 3 septembre 2014 par la société EARL ANDRE RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VACQUEYRAS CUVÉE DE L EUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société EARL ANDRE RICHARD domicilié(e) LA TOURADE - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 287 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ANDRE RICHARD domicilié(e) LA TOURADE - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque VACQUEYRAS CUVÉE DE L EUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACQUEYRAS CUVÉE DE L EUSE est expirée depuis le 3 septembre 2024.

EARL ANDRE RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FONT DES AIEUX , DOMAINE DE LA TOURADE


EARL ANDRE RICHARD, EARL - LA TOURADE - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 398287128


EARL ANDRE RICHARD - LA TOURADE - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 27 novembre 2014 - Retrait partiel n°636448 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Vacqueyras ”.